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Informations Hébergeur

Ce site est hébergé par la société OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conformément à l’article 6, I, 5° de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, vous pouvez notifier à la société OVH tout contenu que vous jugerez illicite via l’URL : https://www.ovh.com/fr/abuse/

 

Directeurs de Publication

La conception, le développement et le design du site ont été réalisés par :

La Fabrique VingtCinq
42, rue de Maubeuge
75009 PARIS

Responsable de la publication : Sébastien CALVEZ

Il est noté que l’ensemble des collaborateurs de KAORA PARTNERS a participé à la rédaction et à l’élaboration du contenu du site web.

L’équipe de conception, de rédaction et le responsable de publication sont joignables via l’email suivant : SAS@kaora-partners.com

Utilisation

Définitions :

– Site : le ou les sites web appartenant ou exploités par KAORA PARTNERS.
– Utilisateur : toute personne ayant accès au Site, quels que soient sa qualité (professionnel ou particulier), le lieu où elle se trouve, les modalités de connexion, l’objet et la finalité de son accès.

Accès au site :

KAORA PARTNERS se réserve le droit de suspendre, d’interrompre, de limiter ou de supprimer sans notification ou avis préalable l’accès à tout ou partie du Site. L’Utilisateur est également informé que KAORA PARTNERS se réserve le droit de modifier ou supprimer à tout moment, en tout ou partie, le contenu du Site.

Utilisation du site :

Le Site a pour objet de fournir un ensemble d’informations concernant les activités, notamment commerciales et publicitaires, de KAORA PARTNERS.

Propriété intellectuelle :

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéos, bandes de sons, animations, etc.) consultables sur le Site sont et demeurent la propriété exclusive de KAORA PARTNERS, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, noms de domaine, droits d’auteur et droits à l’image, à titre originaire ou par l’effet d’une licence ou d’une autorisation expresse.

Il est précisé que l’ensemble des éléments du Site (notamment la structure, tous les textes, photos, vidéos, données, affiches, logos, marques et autres éléments reproduits) est réservé et protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

L’Utilisateur n’est donc pas habilité à reproduire, représenter ou commercialiser ces contenus en dehors des cas prévus par la loi ou expressément autorisés par leur propriétaire.

Il en est de même du nom de domaine du Site.

L’usage de tout ou partie du Site à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute, est strictement interdit

Droit à l’image :

Selon l’article 226-1 2° du Code pénal, la loi dispose qu’il n’est possible de diffuser une photographie représentant une personne se trouvant dans un lieu privé qu’avec son autorisation. Les photos et vidéos sur le site représentant les collaborateurs de KOARA PARTNERS ne doivent pas être utilisées dans un autre contexte que sur le Site. Il en est de même des avatars de chacun des collaborateurs de KAORA PARTNERS ainsi que des renvois effectués aux réseaux sociaux, professionnels ou non, des collaborateurs de KAORA PARTNERS.

Loi applicable :

Le Site est régi par la loi française. Les présentes mentions légales et conditions d’utilisation du Site sont soumises au droit français. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur prévues par le Code de procédure civile.